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ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
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ARTICLE 3 – COMMANDES
En passant une commande, vous faites une offre d’achat. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. L’acceptation intervient après confirmation et réception du paiement. Les retours sont possibles uniquement selon notre Politique de Remboursement. Vous confirmez que vos achats sont destinés à un usage personnel et non commercial.

ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
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ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
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ARTICLE 17 – INDEMNISATION
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ARTICLE 18 – DIVISIBILITÉ
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ARTICLE 19 – ACCORD INTÉGRAL
Ces Conditions représentent l’accord complet entre vous et Nuitè.ma. Tout accord antérieur est annulé.

ARTICLE 20 – CESSION
Vous ne pouvez céder vos droits sans notre accord écrit. Nous pouvons transférer nos droits à tout moment.

ARTICLE 21 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par la loi en vigueur au siège social de Nuitè.ma (Pays-Bas).

ARTICLE 22 – TITRES
Les titres de sections sont uniquement fournis pour faciliter la lecture.

ARTICLE 23 – MODIFICATIONS
Nous nous réservons le droit de modifier les Conditions à tout moment. En continuant à utiliser les Services après modification, vous acceptez les nouvelles Conditions.

ARTICLE 24 – CONTACT
Pour toute question, contactez-nous à :
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